Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») sont conclues entre :

AYT Studio
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 15 000 €
Siège social : 8 rue de Phalsbourg, 75017 Paris, France
Immatriculée sous le numéro SIRET : 929 224 038 00018
Site internet : www.aytstudio.com
E-mail : customercare@aytstudio.com

Ci-après dénommée « le Vendeur »

Toute personne physique souhaitant effectuer un achat sur le site internet du Vendeur
www.aytstudio.com, ci-après dénommée « le Client ».

Article 1 – Objet
Les présentes CGV définissent les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué via la boutique en ligne du Vendeur.

L’achat d’un produit implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, qui prévalent sur toutes autres conditions, générales ou particulières, non expressément agréées par le Vendeur. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment, sans préavis. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.

Le Client déclare avoir au moins 18 ans et la capacité juridique de contracter.

Article 2 – Le Site
Le site www.aytstudio.com est exploité par le Vendeur et accessible à tout internaute. Le site propose à la vente des vêtements et accessoires pour femmes, à des fins d’usage personnel uniquement. AYT Studio se réserve le droit de refuser toute commande suspectée de revente.

Article 3 – Produits
Les produits proposés sont disponibles dans la limite des stocks. Le Vendeur s’efforce de fournir des descriptions et visuels précis, sans pouvoir garantir une fidélité parfaite des couleurs en raison des paramètres d’affichage.

En cas d’indisponibilité après commande, le Client sera informé dans les plus brefs délais et remboursé des produits concernés.

Le Vendeur conserve la propriété des produits jusqu’au paiement complet de la commande.

Article 4 – Prix
Les prix sont indiqués en euros, TVA incluse, hors frais de livraison. Le montant total, incluant les taxes et la livraison, est affiché dans le récapitulatif de commande avant validation.

Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais sont fermes dès la confirmation de commande. Les erreurs typographiques peuvent être corrigées.

Article 5 – Paiement
Les paiements sont sécurisés via Shopify Payments. Les moyens de paiement acceptés sont :

Visa
Mastercard
CB
American Express
Apple Pay
Paypal
Shop Pay

Le paiement est exigible immédiatement à la confirmation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande suspecte ou non réglée.

Article 6 – Commandes
Le processus de commande comprend :

Sélection des produits et ajout au panier
Accès au panier et validation de la commande
Saisie des informations de facturation et de livraison
Paiement et acceptation des CGV

Un e-mail de confirmation est envoyé à la validation de la commande et lors de l’expédition. Pour toute commande supérieure à 120 €, un exemplaire est archivé pendant 10 ans conformément à l’article L.213-1 du Code de la consommation.

Une fois traitée, la commande ne peut plus être modifiée ni annulée.

Article 7 – Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par le Client. Les transporteurs disponibles sont : DHL, Colissimo, Chronopost et Mondial Relay.

Les délais d’expédition varient selon la disponibilité des produits et la destination. AYT Studio s’engage à expédier les commandes sous 30 jours maximum, sauf cas de force majeure. Le Client doit vérifier l’état du colis et son contenu à la réception et signaler tout problème au transporteur et au Vendeur dans un délai de 3 jours ouvrés.

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards dus aux formalités douanières ou à d’autres facteurs indépendants de sa volonté.

Article 8 – Retours et Droit de Rétractation
Le Client dispose d’un délai de 15 jours après réception pour retourner tout article. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur ou de défaut du produit. Dans ce cas, une étiquette de retour prépayée sera fournie par le Vendeur.

Le remboursement est effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour. Les produits d’archive et les cosmétiques sont soumis à des conditions spécifiques.

Article 9 – Données Personnelles
Les données personnelles sont collectées dans le cadre du traitement des commandes et de l’amélioration du service client.

Elles peuvent être partagées avec les prestataires suivants : Shopify, PayPal, DHL, Colissimo, Chronopost, Mondial Relay. Certaines données peuvent être transférées hors UE avec les garanties appropriées.

Le Client dispose des droits d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant, en contactant : customercare@aytstudio.com

Article 10 – Responsabilité et Force Majeure
Le Vendeur ne pourra être tenu responsable d’un manquement dû à un cas de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, ruptures de stock, perturbations de transport, etc.).

Il ne saurait être responsable des pertes indirectes liées à des retards ou à une absence de livraison. Les couleurs et textures des produits peuvent varier légèrement en fonction des écrans.

Article 11 – Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site, y compris les visuels, logos et textes, est la propriété exclusive d’AYT Studio et protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou utilisation non autorisée donnera lieu à des poursuites.

Article 12 – Contact
AYT Studio
Service Client – Vente à Distance
8 rue de Phalsbourg
75017 Paris, France
E-mail : customercare@aytstudio.com

Article 13 – Divisibilité
Si l’une des clauses des présentes CGV est déclarée invalide, les autres demeurent en vigueur.

Article 14 – Intégralité du contrat
Les présentes CGV et le récapitulatif de commande constituent l’accord complet entre le Client et le Vendeur.

Article 15 – Droit applicable et Juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Mentions légales
Site internet : www.aytstudio.com
Éditeur : AYT Studio – SAS – SIRET : 929 224 038 00018
Siège social : 8 rue de Phalsbourg, 75017 Paris, France
Hébergement : Shopify

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